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ENQUÊTE PLU / CONGIS-SUR-THÉROUANNE/ JUIN 2024
Sommaire
0.1_Délibération d’approbation
0.2_Compte-rendu du commissaire-enquêteur
1.1_Rapport de présentation
1.2_ Évaluation environnementale – Rapport (partie G)
1.3._ Résumé non technique évaluation
environnementale (partie H)
1.4_ Cartographie
1.5_ Annexes Diagnostic environnemental
1.6_ Cadrage MRAE
1.7_ Résumé des principaux éléments du PLU
2_PADD
3.1_Règlement
3.2_Emplacements réservés
4_Orientations d’aménagement et programmation
5.1_Plan de zonage bourg
5.2_Plan de zonage général
5.3_Plan des hameaux
6.0_Liste des annexes
6.2_Plan des servitudes
6.3a_Arrêté du PSS
6.3b_Carte du PSS
6.4a_Arrêté de la RNR
6.4b_Carte de la RNR
6.5_Classement sonore infrastructure ferroviaire
7.0_Annexes sanitaires
7.1_Plan réseau eau potable
7.2_Plan réseau assainissement
7.3_Plan zonage assainissement
7.4_Principe de collecte des déchets
8.0_Informations complémentaires
8.1_Carte PRIF
8.2_Carte Natura 2000
8.3_Carte ZNIEFF
8.4_Zones humides DRIEAT et AVEN
8.5_Carte argile retrait gonflement
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